Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kit Linge France Linge Recyclable ou Biodégradable
Kit Linge France, SARL

Numéro de dépôt :
4282475
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2026
Kit Linge France Linge Recyclable ou Biodégradable de Kit Linge France

Présentation de la marque Kit Linge France Linge Recyclable ou Biodégradable

Déposée le 23 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kit Linge France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kit Linge France Linge Recyclable ou Biodégradable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kit Linge France domicilié(e) 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - BEZANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kit Linge France, Mme COUPECHOUX Sylvie Renée, née DUBOST domicilié(e) 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - BEZANNES - France.

La marque Kit Linge France Linge Recyclable ou Biodégradable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit Linge France Linge Recyclable ou Biodégradable arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

Kit Linge France a également déposé les autres marques suivantes : KIT LINGE FRANCE


Kit Linge France, SARL - 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - BEZANNES - France


Kit Linge France, Mme COUPECHOUX Sylvie Renée, née DUBOST - 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - BEZANNES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous ces produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.